EGI9 DRAMBON-PONTAILLER - Permis de construire et DP

Active
537717928 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 03/11/2011

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EGI9 DRAMBON-PONTAILLER

EGI9 DRAMBON-PONTAILLER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Drambon.

Profil et organisation

EGI9 DRAMBON-PONTAILLER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 34000 MONTPELLIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EGI9 DRAMBON-PONTAILLER
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
03/11/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de EGI9 DRAMBON-PONTAILLER

Activité d’urbanisme de EGI9 DRAMBON-PONTAILLER

EGI9 DRAMBON-PONTAILLER compte 2 autorisations recensées sur la période 10/02/2015 - 10/02/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EGI9 DRAMBON-PONTAILLER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/02/2015 - 10/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EGI9 DRAMBON-PONTAILLER

2 autorisations sur la période 10/02/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Drambon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EGI9 DRAMBON-PONTAILLER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Grands Moulins, Pontailler-sur-Saône (21270) PC Locaux A687, A686 104 700 m² 88 m² 2015/02/10
Les Grands Moulins, Drambon (21270) PC Locaux A272, A271 104 300 m² 79 m² 2015/02/10

Répartition géographique des autorisations de EGI9 DRAMBON-PONTAILLER

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EGI9 DRAMBON-PONTAILLER

Sources des informations sur EGI9 DRAMBON-PONTAILLER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EGI9 DRAMBON-PONTAILLER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EGI9 DRAMBON-PONTAILLER ?
EGI9 DRAMBON-PONTAILLER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EGI9 DRAMBON-PONTAILLER ?
Le profil de EGI9 DRAMBON-PONTAILLER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EGI9 DRAMBON-PONTAILLER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EGI9 DRAMBON-PONTAILLER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EGI9 DRAMBON-PONTAILLER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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