2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ECURIE DE MOIRANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Moirans.
ECURIE DE MOIRANS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 38430 à Moirans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ECURIE DE MOIRANS compte 2 autorisations recensées sur la période 29/06/2021 - 21/11/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECURIE DE MOIRANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/06/2021 - 21/11/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Moirans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECURIE DE MOIRANS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 548 Route De La Doux, Montbonnot-Saint-Martin (38330) | PC Logement | AC165 | 4 158 m² | 378 m² | 2023/11/21 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 663 Route De L'isere, Moirans (38430) | PC Locaux | AM143 | 5 165 m² | 298 m² | 2021/06/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
