2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Siège
Permis de construire et DP
2
ECURIE DE FLEUREY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fleurey-sur-Ouche.
ECURIE DE FLEUREY est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 21410 à Fleurey-sur-Ouche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ECURIE DE FLEUREY compte 2 autorisations recensées sur la période 31/05/2017 - 04/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECURIE DE FLEUREY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/05/2017 - 04/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Fleurey-sur-Ouche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECURIE DE FLEUREY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit, Fleurey-sur-Ouche (21410) | PC Locaux | ZE39 | 39 378 m² | 155 m² | 2018/07/04 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30B Rue Saint Jean, Fleurey-sur-Ouche (21410) | PC Locaux | ZE39 | 171 m² | 171 m² | 2017/05/31 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
