2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
ECURIE ALEXANDRE BUISSON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Merlerault-le-Pin.
ECURIE ALEXANDRE BUISSON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 61240 à LES AUTHIEUX-DU-PUITS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ECURIE ALEXANDRE BUISSON compte 3 autorisations recensées sur la période 09/01/2014 - 24/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECURIE ALEXANDRE BUISSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/01/2014 - 24/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Merlerault-le-Pin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECURIE ALEXANDRE BUISSON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Mottey, Merlerault-le-Pin (61240) | PC Locaux | AB46 | 102 850 m² | 385 m² | 2016/11/24 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Mottey, Merlerault-le-Pin (61240) | PC Locaux | AB44 | 23 560 m² | 680 m² | 2014/01/09 |
| Le Mottey, Merlerault-le-Pin (61240) | PC Locaux | AB44 | 23 560 m² | 680 m² | 2014/01/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
