Présentation détaillée de ECOLE DES TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE INSTITUT JEAN FRERET APPRENTISSAGE
ECOLE DES TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE INSTITUT JEAN FRERET APPRENTISSAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dieppe.
Profil et organisation
ECOLE DES TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE INSTITUT JEAN FRERET APPRENTISSAGE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76650 à Petit-Couronne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ECOLE DES TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE INSTITUT JEAN FRERET APPRENTISSAGE
Permis de construire et DP de ECOLE DES TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE INSTITUT JEAN FRERET APPRENTISSAGE
Activité d’urbanisme de ECOLE DES TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE INSTITUT JEAN FRERET APPRENTISSAGE
ECOLE DES TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE INSTITUT JEAN FRERET APPRENTISSAGE compte 2
autorisations recensées
sur la période 15/10/2024 - 14/11/2025,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE DES TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE INSTITUT JEAN FRERET APPRENTISSAGE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
15/10/2024 - 14/11/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de ECOLE DES TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE INSTITUT JEAN FRERET APPRENTISSAGE
2 autorisations sur la période 15/10/2024 - 14/11/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Dieppe.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE DES TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE INSTITUT JEAN FRERET APPRENTISSAGE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ECOLE DES TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE INSTITUT JEAN FRERET APPRENTISSAGE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ECOLE DES TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE INSTITUT JEAN FRERET APPRENTISSAGE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ECOLE DES TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE INSTITUT JEAN FRERET APPRENTISSAGE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECOLE DES TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE INSTITUT JEAN FRERET APPRENTISSAGE ?
ECOLE DES TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE INSTITUT JEAN FRERET APPRENTISSAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECOLE DES TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE INSTITUT JEAN FRERET APPRENTISSAGE ?
Le profil de ECOLE DES TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE INSTITUT JEAN FRERET APPRENTISSAGE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECOLE DES TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE INSTITUT JEAN FRERET APPRENTISSAGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECOLE DES TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE INSTITUT JEAN FRERET APPRENTISSAGE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECOLE DES TRAVAUX PUBLICS DE NORMANDIE INSTITUT JEAN FRERET APPRENTISSAGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.