EARL TREFLAMM - Permis de construire et DP

Active
523910750 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/08/2010

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL TREFLAMM

EARL TREFLAMM est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Retiers.

Profil et organisation

EARL TREFLAMM est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 35240 à RETIERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL TREFLAMM
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/08/2010

Siège social

Permis de construire et DP de EARL TREFLAMM

Activité d’urbanisme de EARL TREFLAMM

EARL TREFLAMM compte 2 autorisations recensées sur la période 20/05/2013 - 11/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL TREFLAMM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/05/2013 - 11/12/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL TREFLAMM

2 autorisations sur la période 20/05/2013 - 11/12/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Retiers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL TREFLAMM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Haut Bouillon, Retiers (35240) PC Locaux ZL126 23 399 m² 3 349 m² 2013/12/11
Le Haut Bouillon, Retiers (35240) PC Locaux ZL126 23 399 m² 968 m² 2013/05/20

Répartition géographique des autorisations de EARL TREFLAMM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL TREFLAMM

Sources des informations sur EARL TREFLAMM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL TREFLAMM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL TREFLAMM ?
EARL TREFLAMM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL TREFLAMM ?
Le profil de EARL TREFLAMM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL TREFLAMM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL TREFLAMM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL TREFLAMM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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