EARL SUD MEDITERRANEE GIBIERS - Permis de construire et DP

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408424414 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/1996

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL SUD MEDITERRANEE GIBIERS

EARL SUD MEDITERRANEE GIBIERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-les-Martigues.

Profil et organisation

EARL SUD MEDITERRANEE GIBIERS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 13220 à Châteauneuf-les-Martigues.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL SUD MEDITERRANEE GIBIERS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.49Z - Élevage d'autres animaux
SIRET du siège
Date de création
01/06/1996

Siège social

Permis de construire et DP de EARL SUD MEDITERRANEE GIBIERS

Activité d’urbanisme de EARL SUD MEDITERRANEE GIBIERS

EARL SUD MEDITERRANEE GIBIERS compte 1 autorisation recensée sur la période 13/01/2020 - 13/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL SUD MEDITERRANEE GIBIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/01/2020 - 13/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL SUD MEDITERRANEE GIBIERS

1 autorisation sur la période 13/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-les-Martigues.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL SUD MEDITERRANEE GIBIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL SUD MEDITERRANEE GIBIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL SUD MEDITERRANEE GIBIERS

Sources des informations sur EARL SUD MEDITERRANEE GIBIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL SUD MEDITERRANEE GIBIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL SUD MEDITERRANEE GIBIERS ?
EARL SUD MEDITERRANEE GIBIERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL SUD MEDITERRANEE GIBIERS ?
Le profil de EARL SUD MEDITERRANEE GIBIERS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL SUD MEDITERRANEE GIBIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL SUD MEDITERRANEE GIBIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL SUD MEDITERRANEE GIBIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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