EARL SECEILLE - Permis de construire et DP

Active
388614828 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/09/1992

Présentation détaillée de EARL SECEILLE

EARL SECEILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Miradoux.

Profil et organisation

EARL SECEILLE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 32340 à Miradoux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL SECEILLE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/09/1992

Siège social

Permis de construire et DP de EARL SECEILLE

Activité d’urbanisme de EARL SECEILLE

EARL SECEILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/09/2024 - 17/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL SECEILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/09/2024 - 17/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL SECEILLE

1 autorisation sur la période 17/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Miradoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL SECEILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL SECEILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL SECEILLE

Sources des informations sur EARL SECEILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL SECEILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL SECEILLE ?
EARL SECEILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL SECEILLE ?
Le profil de EARL SECEILLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL SECEILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL SECEILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL SECEILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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