EARL SAVATTE MICHELE - Permis de construire et DP

Cessée
794080937 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL SAVATTE MICHELE

EARL SAVATTE MICHELE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Piré-Chancé.

Profil et organisation

EARL SAVATTE MICHELE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 35150 à Piré-Chancé.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
EARL SAVATTE MICHELE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/07/2013

Siège social

Permis de construire et DP de EARL SAVATTE MICHELE

Activité d’urbanisme de EARL SAVATTE MICHELE

EARL SAVATTE MICHELE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/06/2015 - 17/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL SAVATTE MICHELE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/06/2015 - 17/06/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL SAVATTE MICHELE

1 autorisation sur la période 17/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Piré-Chancé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL SAVATTE MICHELE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL SAVATTE MICHELE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL SAVATTE MICHELE

Sources des informations sur EARL SAVATTE MICHELE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL SAVATTE MICHELE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL SAVATTE MICHELE ?
EARL SAVATTE MICHELE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL SAVATTE MICHELE ?
Le profil de EARL SAVATTE MICHELE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL SAVATTE MICHELE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL SAVATTE MICHELE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL SAVATTE MICHELE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides