EARL SAINT MARC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de EARL SAINT MARC
EARL SAINT MARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Diefmatten.
Profil et organisation
EARL SAINT MARC est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 68600 à NEUF-BRISACH.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL SAINT MARC
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.49Z - Élevage d'autres animaux
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/1997
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL SAINT MARC
Activité d’urbanisme de EARL SAINT MARC
EARL SAINT MARC compte 2 autorisations recensées sur la période 31/03/2014 - 02/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL SAINT MARC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL SAINT MARC
1 autorisation sur la période 02/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Diefmatten. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL SAINT MARC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Sonnenhof, Diefmatten (68780) | PC Locaux | 16239 | 22 156 m² | 583 m² | 2014/04/02 |
Permis d'aménager de EARL SAINT MARC
1 autorisation sur la période 31/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Diefmatten. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Sonnenhof, Diefmatten (68780) | PA | 16239 | — | 2014/03/31 |
Répartition géographique des autorisations de EARL SAINT MARC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL SAINT MARC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL SAINT MARC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.