EARL RUEL - Permis de construire et DP

Active
400114021 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/1995

Présentation détaillée de EARL RUEL

EARL RUEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Giel-Courteilles.

Profil et organisation

EARL RUEL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 61210 à GIEL-COURTEILLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL RUEL
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/1995
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL RUEL

Activité d’urbanisme de EARL RUEL

EARL RUEL compte 2 autorisations recensées sur la période 03/04/2018 - 10/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL RUEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/04/2018 - 10/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL RUEL

2 autorisations sur la période 03/04/2018 - 10/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Giel-Courteilles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL RUEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg Courteilles, Giel-Courteilles (61210) PC Locaux ZB19 1 117 m² 2018/04/10
Le Bourg Courteilles, Giel-Courteilles (61210) PC Locaux ZB19 1 093 m² 2018/04/03

Répartition géographique des autorisations de EARL RUEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL RUEL

Sources des informations sur EARL RUEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL RUEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL RUEL ?
EARL RUEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL RUEL ?
Le profil de EARL RUEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL RUEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL RUEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL RUEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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