2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
EARL ROUSSELY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pays de Belvès.
EARL ROUSSELY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 24170 à Pays de Belvès.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL ROUSSELY compte 1 autorisation recensée sur la période 12/06/2018 - 12/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL ROUSSELY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Pays de Belvès.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL ROUSSELY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Trespouly, Pays de Belvès (24170) | PC Locaux | AK96, AK87 | 67 460 m² | 403 m² | 2018/06/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
