Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 30 Le Boishardy, Bréhand (22510) | PD | ZO186 | 6 100 m² | 2019/11/22 |
EARL PUEL - Permis de démolir
Active
451236582
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 15/12/2003
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL PUEL
EARL PUEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bréhand.
Profil et organisation
EARL PUEL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 22510 à Bréhand.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL PUEL
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.46Z - Élevage de porcins
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/12/2003
Siège social
Permis de démolir de EARL PUEL
Activité d’urbanisme de EARL PUEL
EARL PUEL compte 1 autorisation recensée sur la période 22/11/2019 - 22/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL PUEL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/11/2019 - 22/11/2019
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL PUEL
1 autorisation sur la période 22/11/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Bréhand.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL PUEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL PUEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCEA QUETTIER
SIREN 434966578
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
GALINA PERROT
SIREN 347517252
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PA
EARL LE FREMUR
SIREN 381120450
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE KERDAVID
SIREN 390244341
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
INSTITUT SELECTION ANIMALE
SIREN 444708192
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
HUBBARD
SIREN 305609398
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
Sources des informations sur EARL PUEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL PUEL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL PUEL ?
EARL PUEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL PUEL ?
Le profil de EARL PUEL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL PUEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL PUEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL PUEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable