EARL PASQUET - Permis de construire et DP

Active
334501244 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/10/1985

Infos clés

Siège

Indre (36)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL PASQUET

EARL PASQUET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Briantes.

Profil et organisation

EARL PASQUET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 36400 à BRIANTES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL PASQUET
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/10/1985
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL PASQUET

Activité d’urbanisme de EARL PASQUET

EARL PASQUET compte 2 autorisations recensées sur la période 16/04/2014 - 04/03/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL PASQUET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/04/2014 - 04/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL PASQUET

2 autorisations sur la période 16/04/2014 - 04/03/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Briantes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PASQUET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Genevriers, Briantes (36400) PC Locaux AC197, AC202 47 218 m² 3 m² 2020/03/04
Le Rieux, La Motte-Feuilly (36160) PC Locaux A206 3 858 m² 418 m² 2014/04/16

Répartition géographique des autorisations de EARL PASQUET

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL PASQUET

Sources des informations sur EARL PASQUET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL PASQUET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL PASQUET ?
EARL PASQUET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL PASQUET ?
Le profil de EARL PASQUET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL PASQUET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL PASQUET concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL PASQUET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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