2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
EARL PASCAL RENAUD est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Solutré-Pouilly.
EARL PASCAL RENAUD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71960 à Solutré-Pouilly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL PASCAL RENAUD compte 4 autorisations recensées sur la période 17/07/2013 - 23/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL PASCAL RENAUD, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/07/2013 - 23/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Solutré-Pouilly. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PASCAL RENAUD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp Du Tonnelier Pouilly, Solutré-Pouilly (71960) | PC Locaux | C463, C464 | 1 100 m² | 185 m² | 2013/07/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 03/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Solutré-Pouilly. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Chapelle, Solutré-Pouilly (71960) | PD | C477 | 539 m² | 2025/03/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
