EARL PASCAL - Permis de construire et DP

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331223024 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1984

Présentation détaillée de EARL PASCAL

EARL PASCAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rochefort-du-Gard.

Profil et organisation

EARL PASCAL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 30650 à ROCHEFORT-DU-GARD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL PASCAL
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1984
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL PASCAL

Activité d’urbanisme de EARL PASCAL

EARL PASCAL compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2016 - 16/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL PASCAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/04/2016 - 16/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL PASCAL

2 autorisations sur la période 12/04/2016 - 16/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Rochefort-du-Gard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PASCAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Grange Des Merveilles, Rochefort-du-Gard (30650) DP Locaux ZB22 77 120 m² 19 m² 2020/03/16
Grange Des Merveilles, Rochefort-du-Gard (30650) DP Locaux ZB22 77 120 m² 20 m² 2016/04/12

Répartition géographique des autorisations de EARL PASCAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL PASCAL

Sources des informations sur EARL PASCAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL PASCAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL PASCAL ?
EARL PASCAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL PASCAL ?
Le profil de EARL PASCAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL PASCAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL PASCAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL PASCAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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