EARL NOTTEAU - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de EARL NOTTEAU
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

Active

504449877 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/05/2008

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de EARL NOTTEAU

EARL NOTTEAU est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gouffern en Auge.

Profil et organisation

EARL NOTTEAU est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 61310 à Gouffern en Auge.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: EARL NOTTEAU
SIREN
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale: NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés

SIRET du siège
Date de création: 01/05/2008
Effectif (2024): 3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL NOTTEAU

Activité d’urbanisme de EARL NOTTEAU

EARL NOTTEAU compte 5 autorisations recensées sur la période 18/04/2016 - 12/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL NOTTEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

18/04/2016 - 12/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL NOTTEAU

5 autorisations sur la période 18/04/2016 - 12/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Gouffern en Auge.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL NOTTEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2018

3 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
13 Rue Des Fontaines Le Bourg St Leonard, Gouffern en Auge (61310)	PC Locaux	E641	—	260 m²	2018/11/20
13 Rue Des Fontaines Le Bourg St Leonard, Gouffern en Auge (61310)	PC Locaux	E647	—	30 m²	2018/03/15
13 Rue Des Fontaines Le Bourg St Leonard, Gouffern en Auge (61310)	PC Locaux	E641	—	214 m²	2018/03/08

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL NOTTEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Gouffern en Auge

5 autorisations

Département représenté

Orne (61)

5 autorisations

Région représentée

Normandie

5 autorisations

Demandeurs comparables à EARL NOTTEAU

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

RHIZOME

SIREN 809363443

Même département de siège

12 autorisations 12 PC

SCEA DU BOIS ROBIN

SIREN 389923665

Même département de siège

8 autorisations 8 PC

GAEC TABUR

SIREN 381125483

Même département de siège

6 autorisations 6 PC

SUMBE

SIREN 878373638

Même département de siège

6 autorisations 6 PC

EARL LEROY

SIREN 330376211

Même département de siège

5 autorisations 5 PC

GAEC LEPRINCE

SIREN 395043904

Même département de siège

5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur EARL NOTTEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL NOTTEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL NOTTEAU ?

EARL NOTTEAU est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL NOTTEAU ?

Le profil de EARL NOTTEAU recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes EARL NOTTEAU apparaît-il ?

Les autorisations reliées à EARL NOTTEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à EARL NOTTEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

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