2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
EARL NIVELLE HORSES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nivelle.
EARL NIVELLE HORSES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 59230 à Nivelle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL NIVELLE HORSES compte 4 autorisations recensées sur la période 07/11/2023 - 30/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL NIVELLE HORSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 07/11/2023 - 30/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Nivelle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL NIVELLE HORSES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 520 Rue Paul Willai, Nivelle (59230) | DP Locaux | A3555 | 464 m² | 18 m² | 2023/11/09 |
| 520 Rue Paul Willai, Nivelle (59230) | DP Locaux | A3555 | — | 18 m² | 2023/11/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
