2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
4
EARL MUSSET CHRISTIAN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Sébastien-sur-Loire.
EARL MUSSET CHRISTIAN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 44310 à Saint-Philbert-de-Grand-Lieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL MUSSET CHRISTIAN compte 4 autorisations recensées sur la période 13/02/2013 - 17/09/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL MUSSET CHRISTIAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 13/02/2013 - 17/09/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Sébastien-sur-Loire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL MUSSET CHRISTIAN dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 28 Bi Rue Des Mortiers, Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) | PC Logement | BY384 | 363 m² | 166 m² | 2013/02/14 |
| 26 Rue Des Mortiers, Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) | PC Logement | BY386 | 361 m² | 166 m² | 2013/02/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Saint-Sébastien-sur-Loire
2 autorisations
Saint-Colomban
1 autorisation
Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
