EARL MOULIE - Permis de construire et DP

Active
419438049 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/1998

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL MOULIE

EARL MOULIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mesplède.

Profil et organisation

EARL MOULIE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 64370 à MESPLEDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL MOULIE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/07/1998

Siège social

Permis de construire et DP de EARL MOULIE

Activité d’urbanisme de EARL MOULIE

EARL MOULIE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/08/2021 - 29/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL MOULIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/08/2021 - 29/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL MOULIE

2 autorisations sur la période 17/08/2021 - 29/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Mesplède.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL MOULIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Moulie, Mesplède (64370) PC Locaux 0C240, 0C247 27 998 m² 1 m² 2022/09/29
470 Route De Moulie, Mesplède (64370) PC Locaux C240, C247 84 476 m² 1 m² 2021/08/17

Répartition géographique des autorisations de EARL MOULIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL MOULIE

Sources des informations sur EARL MOULIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL MOULIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL MOULIE ?
EARL MOULIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL MOULIE ?
Le profil de EARL MOULIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL MOULIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL MOULIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL MOULIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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