EARL MOREAU CLAUDE - Permis de construire et DP

Active
340474113 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1987

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL MOREAU CLAUDE

EARL MOREAU CLAUDE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moncoutant-sur-Sèvre.

Profil et organisation

EARL MOREAU CLAUDE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 79240 à MONCOUTANT-SUR-SEVRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL MOREAU CLAUDE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/01/1987
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL MOREAU CLAUDE

Activité d’urbanisme de EARL MOREAU CLAUDE

EARL MOREAU CLAUDE compte 3 autorisations recensées sur la période 07/10/2025 - 07/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL MOREAU CLAUDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/10/2025 - 07/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL MOREAU CLAUDE

3 autorisations sur la période 07/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Moncoutant-sur-Sèvre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL MOREAU CLAUDE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Moncoutant-sur-Sèvre (79320) DP Locaux 11 m² 2025/10/07
La Jarrie, Moncoutant-sur-Sèvre (79320) PC Locaux AM23 4 035 m² 35 m² 2025/10/07
La Gueriniere, Moncoutant-sur-Sèvre (79320) PC Locaux AL2, AL3 5 179 m² 670 m² 2025/10/07

Répartition géographique des autorisations de EARL MOREAU CLAUDE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL MOREAU CLAUDE

Sources des informations sur EARL MOREAU CLAUDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL MOREAU CLAUDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL MOREAU CLAUDE ?
EARL MOREAU CLAUDE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL MOREAU CLAUDE ?
Le profil de EARL MOREAU CLAUDE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL MOREAU CLAUDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL MOREAU CLAUDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL MOREAU CLAUDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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