2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL MONTERNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carentan-les-Marais.
EARL MONTERNY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 50480 à Carentan-les-Marais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL MONTERNY compte 2 autorisations recensées sur la période 15/03/2015 - 15/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL MONTERNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/03/2015 - 15/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Carentan-les-Marais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL MONTERNY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Route Des Salines Montmartin En Graignes, Carentan-les-Marais (50500) | DP Locaux | ZK61, ZK62 | 229 230 m² | 14 m² | 2022/12/15 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rte Des Salines, Carentan-les-Marais (50500) | PC Locaux | ZK64, ZK61 | 280 000 m² | 772 m² | 2015/03/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
