EARL MOMBOISSE - Permis de construire et DP

Active
753314376 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 14/08/2012

Infos clés

Siège

Cantal (15)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL MOMBOISSE

EARL MOMBOISSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Mamet-la-Salvetat.

Profil et organisation

EARL MOMBOISSE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 15220 à SAINT-MAMET-LA-SALVETAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL MOMBOISSE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Sigle
EARL
Date de création
14/08/2012

Siège social

Permis de construire et DP de EARL MOMBOISSE

Activité d’urbanisme de EARL MOMBOISSE

EARL MOMBOISSE compte 3 autorisations recensées sur la période 19/03/2016 - 08/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL MOMBOISSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

19/03/2016 - 08/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL MOMBOISSE

3 autorisations sur la période 19/03/2016 - 08/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Mamet-la-Salvetat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL MOMBOISSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Combe Rouquiere, Saint-Mamet-la-Salvetat (15220) PC Locaux H1078, H603 3 236 m² 182 m² 2022/09/08
Le Mont Combe Rouquiere, Saint-Mamet-la-Salvetat (15220) PC Locaux H1076, H603 13 426 m² 492 m² 2021/06/08
Besse Bas, Saint-Mamet-la-Salvetat (15220) PC Locaux H1079, H604 6 597 m² 396 m² 2016/03/19

Répartition géographique des autorisations de EARL MOMBOISSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL MOMBOISSE

Sources des informations sur EARL MOMBOISSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL MOMBOISSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL MOMBOISSE ?
EARL MOMBOISSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL MOMBOISSE ?
Le profil de EARL MOMBOISSE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL MOMBOISSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL MOMBOISSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL MOMBOISSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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