2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
11
Permis de démolir
1
EARL MEYER JEAN-MARC est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 11 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Westhouse.
EARL MEYER JEAN-MARC est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 67230 à Westhouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL MEYER JEAN-MARC compte 12 autorisations recensées sur la période 13/06/2013 - 24/10/2025, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL MEYER JEAN-MARC, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 13/06/2013 - 24/10/2025, réparties dans 10 communes, principalement à Westhouse. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL MEYER JEAN-MARC dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement Kreuzel, Rossfeld (67230) | PC Logement | 04222 | 608 m² | 169 m² | 2015/11/17 |
| 129 Rue Des Vergers, Herbsheim (67230) | PC Logement | B1147, B1098 | 867 m² | 110 m² | 2015/04/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 05/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Obenheim. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Ried, Obenheim (67230) | PD | B1793 | 817 m² | 2020/06/05 |
11 communes - 1 département - 1 région
Westhouse
2 autorisations
Bourgheim
1 autorisation
Herbsheim
1 autorisation
Hilsenheim
1 autorisation
Huttenheim
1 autorisation
Kertzfeld
1 autorisation
Muttersholtz
1 autorisation
Obenheim
1 autorisation
Rossfeld
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
