2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
E.A.R.L. LOISEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-d'Elle.
E.A.R.L. LOISEL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 50810 à Saint-Jean-d'Elle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
E.A.R.L. LOISEL compte 2 autorisations recensées sur la période 29/06/2020 - 23/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour E.A.R.L. LOISEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/06/2020 - 23/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-d'Elle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à E.A.R.L. LOISEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Brac D Osier Rouxeville, Saint-Jean-d'Elle (50810) | PC Locaux | ZD79, ZD38 | 124 747 m² | 2 057 m² | 2024/07/23 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Brac D Osier - Rouxeville, Saint-Jean-d'Elle (50810) | PC Locaux | ZD37, ZD38 | 84 127 m² | 1 475 m² | 2020/06/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
