2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL LES TONNELIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteaubourg.
EARL LES TONNELIERES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 35220 à Châteaubourg.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LES TONNELIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 25/05/2021 - 13/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES TONNELIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/05/2021 - 13/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Châteaubourg.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES TONNELIERES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Tonnelieres, Châteaubourg (35220) | PC Locaux | B1001, B1158 | 21 892 m² | 161 m² | 2021/07/13 |
| Les Tonnelieres, Châteaubourg (35220) | PC Locaux | B1012, B1014 | 148 206 m² | 874 m² | 2021/05/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
