2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL LES COTEAUX DE MONTIGNAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bougneau.
EARL LES COTEAUX DE MONTIGNAC est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 17800 à Bougneau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LES COTEAUX DE MONTIGNAC compte 2 autorisations recensées sur la période 19/12/2013 - 17/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES COTEAUX DE MONTIGNAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/12/2013 - 17/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bougneau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES COTEAUX DE MONTIGNAC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Route De Font Grand, Bougneau (17800) | PC Locaux | B54, ZB67 | 8 474 m² | 115 m² | 2024/05/17 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Clocher, Bougneau (17800) | PC Locaux | ZB67 | 2 545 m² | 420 m² | 2013/12/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
