EARL LEMOINE - Permis de construire et DP

Active
443919899 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/10/2002

Présentation détaillée de EARL LEMOINE

EARL LEMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vern-sur-Seiche.

Profil et organisation

EARL LEMOINE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 35770 à VERN-SUR-SEICHE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LEMOINE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/10/2002

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LEMOINE

Activité d’urbanisme de EARL LEMOINE

EARL LEMOINE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/08/2016 - 05/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LEMOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/08/2016 - 05/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LEMOINE

2 autorisations sur la période 22/08/2016 - 05/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Vern-sur-Seiche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LEMOINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieud La Tournee, Vern-sur-Seiche (35770) PC Locaux D627, D1396 41 941 m² 150 m² 2024/03/05
Lieud Les Longues Raies, Vern-sur-Seiche (35770) PC Locaux D1421, D1487 14 100 m² 790 m² 2016/08/22

Répartition géographique des autorisations de EARL LEMOINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL LEMOINE

Sources des informations sur EARL LEMOINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LEMOINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LEMOINE ?
EARL LEMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LEMOINE ?
Le profil de EARL LEMOINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LEMOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LEMOINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LEMOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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