2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
EARL L'ECURIE DES SAGARDS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Raon-l'Étape.
EARL L'ECURIE DES SAGARDS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 88110 à Raon-l'Étape.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL L'ECURIE DES SAGARDS compte 4 autorisations recensées sur la période 18/11/2015 - 14/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL L'ECURIE DES SAGARDS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 18/11/2015 - 14/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Raon-l'Étape.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL L'ECURIE DES SAGARDS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Chemin Des Reclos La Trouche, Raon-l'Étape (88110) | PC Mixte | A797, A1629 | 15 441 m² | 390 m² | 2022/09/20 |
| 3 Chemin Des Reclos La Trouc, Raon-l'Étape (88110) | PC Locaux | A797, A1629 | 15 441 m² | 531 m² | 2022/04/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
