2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
EARL LEBATTEUX DOMINIQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ballon-Saint Mars.
EARL LEBATTEUX DOMINIQUE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 72290 à Ballon-Saint Mars.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LEBATTEUX DOMINIQUE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/11/2014 - 05/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LEBATTEUX DOMINIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Ballon-Saint Mars.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LEBATTEUX DOMINIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Chene, Ballon-Saint Mars (72290) | PC Locaux | A536 | 4 095 m² | 299 m² | 2014/11/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
