2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
EARL LE HAMEL TROUVERIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noues de Sienne.
EARL LE HAMEL TROUVERIE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14380 à Noues de Sienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LE HAMEL TROUVERIE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/11/2013 - 27/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LE HAMEL TROUVERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 27/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Noues de Sienne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LE HAMEL TROUVERIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Hamel Trouverie, Noues de Sienne (14380) | PC Locaux | ZH98 | 118 361 m² | 120 m² | 2013/11/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
