2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL LE CAPON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Duhort-Bachen.
EARL LE CAPON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 40800 à Duhort-Bachen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LE CAPON compte 2 autorisations recensées sur la période 07/09/2021 - 07/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LE CAPON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Duhort-Bachen.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LE CAPON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bigne, Duhort-Bachen (40800) | PC Locaux | L97, L98 | 33 190 m² | 1 000 m² | 2021/09/07 |
| Bigne, Duhort-Bachen (40800) | PC Locaux | H28 | 41 620 m² | 1 630 m² | 2021/09/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
