EARL LE BROSSEY - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL LE BROSSEY
EARL LE BROSSEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Chapelle-des-Fougeretz.
Profil et organisation
EARL LE BROSSEY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 35740 à PACE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL LE BROSSEY
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1989
Siège social
Permis de construire et DP de EARL LE BROSSEY
Activité d’urbanisme de EARL LE BROSSEY
EARL LE BROSSEY compte 2 autorisations recensées sur la période 18/02/2013 - 10/01/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LE BROSSEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL LE BROSSEY
2 autorisations sur la période 18/02/2013 - 10/01/2022, réparties dans 2 communes, principalement à La Chapelle-des-Fougeretz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LE BROSSEY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Brossay, La Chapelle-des-Fougeretz (35520) | PC Locaux | AP136 | 14 214 m² | 9 m² | 2022/01/10 |
| Le Brossey, Pacé (35740) | PC Locaux | C418, C951 | 19 382 m² | 223 m² | 2013/02/18 |
Répartition géographique des autorisations de EARL LE BROSSEY
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL LE BROSSEY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL LE BROSSEY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.