EARL LE BILLONNAIS - Permis de construire et DP

Active
493290431 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2007

Infos clés

Siège

Indre (36)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL LE BILLONNAIS

EARL LE BILLONNAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sembleçay.

Profil et organisation

EARL LE BILLONNAIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 36210 à SEMBLECAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LE BILLONNAIS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2007
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LE BILLONNAIS

Activité d’urbanisme de EARL LE BILLONNAIS

EARL LE BILLONNAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 08/07/2017 - 26/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LE BILLONNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/07/2017 - 26/11/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LE BILLONNAIS

2 autorisations sur la période 08/07/2017 - 26/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Sembleçay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LE BILLONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Billons, Sembleçay (36210) PC Locaux B378 153 m² 153 m² 2019/11/26
Les Billons, Sembleçay (36210) PC Locaux B347 2 385 m² 18 m² 2017/07/08

Répartition géographique des autorisations de EARL LE BILLONNAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL LE BILLONNAIS

Sources des informations sur EARL LE BILLONNAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LE BILLONNAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LE BILLONNAIS ?
EARL LE BILLONNAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LE BILLONNAIS ?
Le profil de EARL LE BILLONNAIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LE BILLONNAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LE BILLONNAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LE BILLONNAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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