EARL LE BAS DU BOIS - Permis de construire et DP

Active
498269356 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2007

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL LE BAS DU BOIS

EARL LE BAS DU BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Tramain.

Profil et organisation

EARL LE BAS DU BOIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 22350 à PLUMAUDAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LE BAS DU BOIS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/04/2007

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LE BAS DU BOIS

Activité d’urbanisme de EARL LE BAS DU BOIS

EARL LE BAS DU BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 09/07/2013 - 12/02/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LE BAS DU BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/07/2013 - 12/02/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL LE BAS DU BOIS

2 autorisations sur la période 09/07/2013 - 12/02/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Tramain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LE BAS DU BOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bois Julienne, Tramain (22640) PC Locaux ZE65 10 199 m² 175 m² 2014/02/12
Kerdy, Yvignac-la-Tour (22350) PC Locaux C1980 12 660 m² 1 146 m² 2013/07/09

Répartition géographique des autorisations de EARL LE BAS DU BOIS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL LE BAS DU BOIS

Sources des informations sur EARL LE BAS DU BOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LE BAS DU BOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LE BAS DU BOIS ?
EARL LE BAS DU BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LE BAS DU BOIS ?
Le profil de EARL LE BAS DU BOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LE BAS DU BOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LE BAS DU BOIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LE BAS DU BOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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