Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De Ruvet, Charly-sur-Marne (02310) | PD | AK347 | 93 m² | 2026/05/18 |
EARL LA TOUR NAPOLEON - Permis de démolir
Active
514438795
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/07/2009
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL LA TOUR NAPOLEON
EARL LA TOUR NAPOLEON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charly-sur-Marne.
Profil et organisation
EARL LA TOUR NAPOLEON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 02310 à Charly-sur-Marne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL LA TOUR NAPOLEON
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/2009
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de démolir de EARL LA TOUR NAPOLEON
Activité d’urbanisme de EARL LA TOUR NAPOLEON
EARL LA TOUR NAPOLEON compte 1 autorisation recensée sur la période 18/05/2026 - 18/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA TOUR NAPOLEON, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/05/2026 - 18/05/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL LA TOUR NAPOLEON
1 autorisation sur la période 18/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Charly-sur-Marne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL LA TOUR NAPOLEON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL LA TOUR NAPOLEON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL GUYON PHILIPPE
SIREN 422909374
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
DE MAAST
SIREN 340430560
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
LES CHAMPS RENIERS
SIREN 335680708
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
EARL BRASSET THIBAULT
SIREN 390745156
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
DALIVAL
SIREN 786095851
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEA DE LA FERME DU MONT DU CROCQ
SIREN 302332911
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur EARL LA TOUR NAPOLEON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL LA TOUR NAPOLEON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LA TOUR NAPOLEON ?
EARL LA TOUR NAPOLEON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LA TOUR NAPOLEON ?
Le profil de EARL LA TOUR NAPOLEON recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LA TOUR NAPOLEON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LA TOUR NAPOLEON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LA TOUR NAPOLEON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable