EARL LA ROSERAIE - Permis de construire et DP

Active
408496966 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 30/07/1996

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL LA ROSERAIE

EARL LA ROSERAIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Derval.

Profil et organisation

EARL LA ROSERAIE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 44590 DERVAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LA ROSERAIE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
30/07/1996
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LA ROSERAIE

Activité d’urbanisme de EARL LA ROSERAIE

EARL LA ROSERAIE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/06/2014 - 16/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA ROSERAIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/06/2014 - 16/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LA ROSERAIE

2 autorisations sur la période 30/06/2014 - 16/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Derval.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LA ROSERAIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Nillac, Derval (44590) PC Locaux YK30 7 110 m² 299 m² 2023/05/16
32 Ld Nillac, Derval (44590) PC Locaux YK30 7 110 m² 182 m² 2014/06/30

Répartition géographique des autorisations de EARL LA ROSERAIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL LA ROSERAIE

Sources des informations sur EARL LA ROSERAIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LA ROSERAIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LA ROSERAIE ?
EARL LA ROSERAIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LA ROSERAIE ?
Le profil de EARL LA ROSERAIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LA ROSERAIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LA ROSERAIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LA ROSERAIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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