2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL LA PLANTE DU ROY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Segonzac.
EARL LA PLANTE DU ROY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 16130 à Segonzac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LA PLANTE DU ROY compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2015 - 06/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA PLANTE DU ROY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/03/2015 - 06/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Segonzac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LA PLANTE DU ROY dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Deuville, Segonzac (16130) | PC Locaux | M1340, M1386 | 26 995 m² | 299 m² | 2015/10/06 |
| 14 Rue Gate Pic Deuville, Segonzac (16130) | PC Locaux | M1340 | — | 72 m² | 2015/03/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
