EARL LA PLANTE DU ROY - Permis de construire et DP

Active
354059487 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 28/03/1990

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Charente (16)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL LA PLANTE DU ROY

EARL LA PLANTE DU ROY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Segonzac.

Profil et organisation

EARL LA PLANTE DU ROY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 16130 à SEGONZAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LA PLANTE DU ROY
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
28/03/1990
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LA PLANTE DU ROY

Activité d’urbanisme de EARL LA PLANTE DU ROY

EARL LA PLANTE DU ROY compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2015 - 06/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA PLANTE DU ROY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/03/2015 - 06/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LA PLANTE DU ROY

2 autorisations sur la période 20/03/2015 - 06/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Segonzac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LA PLANTE DU ROY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Deuville, Segonzac (16130) PC Locaux M1340, M1386 26 995 m² 299 m² 2015/10/06
14 Rue Gate Pic Deuville, Segonzac (16130) PC Locaux M1340 72 m² 2015/03/20

Répartition géographique des autorisations de EARL LA PLANTE DU ROY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL LA PLANTE DU ROY

Sources des informations sur EARL LA PLANTE DU ROY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LA PLANTE DU ROY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LA PLANTE DU ROY ?
EARL LA PLANTE DU ROY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LA PLANTE DU ROY ?
Le profil de EARL LA PLANTE DU ROY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LA PLANTE DU ROY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LA PLANTE DU ROY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LA PLANTE DU ROY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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