EARL LA MOTTE HENRY - Permis de construire et DP

Active
482102373 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/2005

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL LA MOTTE HENRY

EARL LA MOTTE HENRY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Gilles.

Profil et organisation

EARL LA MOTTE HENRY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 35590 à SAINT-GILLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LA MOTTE HENRY
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/03/2005
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LA MOTTE HENRY

Activité d’urbanisme de EARL LA MOTTE HENRY

EARL LA MOTTE HENRY compte 3 autorisations recensées sur la période 15/05/2015 - 03/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA MOTTE HENRY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

15/05/2015 - 03/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LA MOTTE HENRY

3 autorisations sur la période 15/05/2015 - 03/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Gilles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LA MOTTE HENRY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
42 Lieudit La Motte Henry, Saint-Gilles (35590) PC Locaux A224 8 275 m² 27 m² 2025/06/03
La Motte Henry, Saint-Gilles (35590) PC Locaux A224 8 275 m² 123 m² 2018/05/16
Lieud La Motte Henry, Saint-Gilles (35590) PC Locaux A224, A926 10 428 m² 205 m² 2015/05/15

Répartition géographique des autorisations de EARL LA MOTTE HENRY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL LA MOTTE HENRY

Sources des informations sur EARL LA MOTTE HENRY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LA MOTTE HENRY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LA MOTTE HENRY ?
EARL LA MOTTE HENRY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LA MOTTE HENRY ?
Le profil de EARL LA MOTTE HENRY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LA MOTTE HENRY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LA MOTTE HENRY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LA MOTTE HENRY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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