Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu La Hardonniere, Saint-Saturnin-du-Limet (53800) | PD | ZB63 | 14 582 m² | 2016/10/10 |
EARL LA METAIRIE - Permis de démolir
Cessée
393260245
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/11/1993
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL LA METAIRIE
EARL LA METAIRIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Saturnin-du-Limet.
Profil et organisation
EARL LA METAIRIE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 53800 à Saint-Saturnin-du-Limet.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL LA METAIRIE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/11/1993
Siège social
Permis de démolir de EARL LA METAIRIE
Activité d’urbanisme de EARL LA METAIRIE
EARL LA METAIRIE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/10/2016 - 10/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA METAIRIE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/10/2016 - 10/10/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL LA METAIRIE
1 autorisation sur la période 10/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Saturnin-du-Limet.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL LA METAIRIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL LA METAIRIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCEA DE LA GRANGE
SIREN 422010413
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN LAIGLE
SIREN 510926207
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
SCEA HUARD-RAVE
SIREN 433850302
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHEMINEAU
SIREN 441062999
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC DES BOIS
SIREN 441063138
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC DE LA VIOLIERE
SIREN 494977770
Même département de siège
5 autorisations
3 PC
2 PD
Sources des informations sur EARL LA METAIRIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL LA METAIRIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LA METAIRIE ?
EARL LA METAIRIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LA METAIRIE ?
Le profil de EARL LA METAIRIE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LA METAIRIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LA METAIRIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LA METAIRIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable