EARL LA FORET DU BRAME - Permis de construire et DP

Active
421670647 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 23/12/1998

Présentation détaillée de EARL LA FORET DU BRAME

EARL LA FORET DU BRAME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mainzac.

Profil et organisation

EARL LA FORET DU BRAME est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 16380 à MAINZAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LA FORET DU BRAME
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.25Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
SIRET du siège
Date de création
23/12/1998
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LA FORET DU BRAME

Activité d’urbanisme de EARL LA FORET DU BRAME

EARL LA FORET DU BRAME compte 2 autorisations recensées sur la période 20/06/2013 - 17/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA FORET DU BRAME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/06/2013 - 17/03/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LA FORET DU BRAME

2 autorisations sur la période 20/06/2013 - 17/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Mainzac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LA FORET DU BRAME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Breuille, Mainzac (16380) PC Locaux A318 54 m² 2014/03/17
La Breuille, Mainzac (16380) PC Locaux A317, A318 357 740 m² 336 m² 2013/06/20

Répartition géographique des autorisations de EARL LA FORET DU BRAME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL LA FORET DU BRAME

Sources des informations sur EARL LA FORET DU BRAME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LA FORET DU BRAME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LA FORET DU BRAME ?
EARL LA FORET DU BRAME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LA FORET DU BRAME ?
Le profil de EARL LA FORET DU BRAME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LA FORET DU BRAME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LA FORET DU BRAME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LA FORET DU BRAME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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