2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL LA FERME DE VALATS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Gemme.
EARL LA FERME DE VALATS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 81190 à Sainte-Gemme.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LA FERME DE VALATS compte 2 autorisations recensées sur la période 09/08/2016 - 22/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA FERME DE VALATS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/08/2016 - 22/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Gemme.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LA FERME DE VALATS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Gandareze, Sainte-Gemme (81190) | PC Locaux | C840 | 19 725 m² | 294 m² | 2016/12/22 |
| Valats, Sainte-Gemme (81190) | PC Locaux | C1411 | 3 518 m² | 106 m² | 2016/08/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
