2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
3
EARL LA FERME DE LESCUDE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gan.
EARL LA FERME DE LESCUDE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 64290 à Gan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LA FERME DE LESCUDE compte 3 autorisations recensées sur la période 13/04/2021 - 11/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA FERME DE LESCUDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/04/2021 - 11/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Gan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LA FERME DE LESCUDE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Che De Castagnet - Ferme L, Gan (64290) | PC Locaux | AY96, AY98 | 14 390 m² | 854 m² | 2021/04/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
