EARL LA CENSE - Permis de construire et DP

Active
908820301 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL LA CENSE

EARL LA CENSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Lambert-la-Potherie.

Profil et organisation

EARL LA CENSE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 49070 à Saint-Lambert-la-Potherie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LA CENSE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2022

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LA CENSE

Activité d’urbanisme de EARL LA CENSE

EARL LA CENSE compte 1 autorisation recensée sur la période 08/09/2023 - 08/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA CENSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/09/2023 - 08/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LA CENSE

1 autorisation sur la période 08/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Lambert-la-Potherie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LA CENSE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL LA CENSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL LA CENSE

Sources des informations sur EARL LA CENSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LA CENSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LA CENSE ?
EARL LA CENSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LA CENSE ?
Le profil de EARL LA CENSE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LA CENSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LA CENSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LA CENSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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