2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL FONTPAPOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val de Louyre et Caudeau.
EARL FONTPAPOU est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 24510 à Val de Louyre et Caudeau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL FONTPAPOU compte 2 autorisations recensées sur la période 16/05/2013 - 15/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL FONTPAPOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/05/2013 - 15/05/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Val de Louyre et Caudeau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL FONTPAPOU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Courrège, Val de Louyre et Caudeau (24510) | DP Logement | 0E496 | 6 722 m² | 40 m² | 2014/05/15 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Fontpapou, Val de Louyre et Caudeau (24510) | PC Locaux | 0C305 | 82 070 m² | 400 m² | 2013/05/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
