2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL FERME DES PALETIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Theys.
EARL FERME DES PALETIERES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 38570 à Theys.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL FERME DES PALETIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 02/02/2016 - 26/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL FERME DES PALETIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/02/2016 - 26/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Theys.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL FERME DES PALETIERES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montfarcy, Theys (38570) | PC Locaux | C1921, C1925 | 2 029 m² | 537 m² | 2016/02/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
