EARL FERME DE LA MOTTE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Saône-et-Loire (71)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de EARL FERME DE LA MOTTE
EARL FERME DE LA MOTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Berain-sous-Sanvignes.
Profil et organisation
EARL FERME DE LA MOTTE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 71300 SAINT-BERAIN-SOUS-SANVIGNES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL FERME DE LA MOTTE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2016
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de EARL FERME DE LA MOTTE
Activité d’urbanisme de EARL FERME DE LA MOTTE
EARL FERME DE LA MOTTE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/04/2018 - 24/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL FERME DE LA MOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL FERME DE LA MOTTE
2 autorisations sur la période 16/04/2018 - 24/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Berain-sous-Sanvignes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL FERME DE LA MOTTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Motte Loisy, Saint-Berain-sous-Sanvignes (71300) | PC Locaux | AH53 | 113 828 m² | 30 m² | 2018/10/24 |
| La Motte Loisy, Saint-Berain-sous-Sanvignes (71300) | DP Locaux | AH11, AH12 | 167 400 m² | 1 856 m² | 2018/04/16 |
Répartition géographique des autorisations de EARL FERME DE LA MOTTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL FERME DE LA MOTTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL FERME DE LA MOTTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.