EARL ESPERANTZA - Permis de construire et DP

Active
398440727 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/09/1994

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL ESPERANTZA

EARL ESPERANTZA est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domezain-Berraute.

Profil et organisation

EARL ESPERANTZA est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 64120 à DOMEZAIN-BERRAUTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL ESPERANTZA
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/09/1994

Siège social

Permis de construire et DP de EARL ESPERANTZA

Activité d’urbanisme de EARL ESPERANTZA

EARL ESPERANTZA compte 2 autorisations recensées sur la période 30/01/2015 - 19/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL ESPERANTZA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/01/2015 - 19/06/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL ESPERANTZA

2 autorisations sur la période 30/01/2015 - 19/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Domezain-Berraute.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL ESPERANTZA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bellegardia, Domezain-Berraute (64120) PC Locaux B569 8 330 m² 80 m² 2015/06/19
Bellegardia, Domezain-Berraute (64120) PC Locaux B570 480 m² 80 m² 2015/01/30

Répartition géographique des autorisations de EARL ESPERANTZA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL ESPERANTZA

Sources des informations sur EARL ESPERANTZA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL ESPERANTZA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL ESPERANTZA ?
EARL ESPERANTZA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL ESPERANTZA ?
Le profil de EARL ESPERANTZA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL ESPERANTZA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL ESPERANTZA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL ESPERANTZA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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