2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL ELEVAGE DE LA FRASERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bricquebec-en-Cotentin.
EARL ELEVAGE DE LA FRASERIE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 50260 à Bricquebec-en-Cotentin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL ELEVAGE DE LA FRASERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/02/2016 - 07/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL ELEVAGE DE LA FRASERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/02/2016 - 07/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Bricquebec-en-Cotentin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL ELEVAGE DE LA FRASERIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Hameau Lelaidier St Martin Le Hebert, Bricquebec-en-Cotentin (50260) | PC Locaux | B221, B220 | 28 000 m² | 425 m² | 2016/06/07 |
| Hameau Lelaidier, Bricquebec-en-Cotentin (50260) | PC Locaux | B214, B215 | 28 000 m² | 825 m² | 2016/02/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
